Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 27 novembre 2018
Il aura lieu à Longèves, à 18h30 salle de l'Envol, route de Nuaillé.
1- Administration générale
1.1 Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 Septembre 2018.
1.2 Pôle social – Ajustement de la surface et de la numérotation des parcelles à acquérir.
2- Grands projets.
2.1 Pôle de services (futur siège) – Validation du programme.
2.2 Pôle de services (futur siège) – Concours de maîtrise d’oeuvre.
2.3 Aménagement de la Zone Commerciale de l’Aunis – Esquisse de la phase 2.
2.4 Requalification d’un bâtiment industriel – ZI de la Penissière à Marans – Plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat (DSIL et DETR) et le Région Nouvelle Aquitaine.
2.5 Création d’un espace de tiers-lieu à Marans– Plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat (DSIL et DETR) et le Région Nouvelle Aquitaine.
2.6 ZA de Beaux Vallons à Saint-Sauveur d’Aunis– Requalification de la zone d’activité – plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat (DETR) et le Région Nouvelle Aquitaine.
2.7 Création d’un Pôle social à Saint-Jean de Liversay - Plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat (Contrat de ruralité – DSIL et DETR) et le Région Nouvelle Aquitaine.
2.8 Région Nouvelle aquitaine –Contrat de dynamisation et de cohésion La Rochelle, Ré, Aunis Sud et Aunis Atlantique – signature de la convention.
3- Statuts
3.1 Modification de l’intérêt communautaire – Commerce
4- Aménagement - Urbanisme
4.1 Approbation de la modification n°2 du PLU de Saint Sauveur d’Aunis
4.2 Révision allégée n°6 du PLU de Villedoux – Arrêt de la révision allégée et bilan de concertation.
4.3 Arrêt de la démarche Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
5- FINANCES
5.1 Attributions de compensation définitives 2018 et attributions de compensation provisoires 2019.
5.2 Création du budget Annexe GEMAPI
5.3 Admission en non-valeur – Budget annexe Environnement-déchets
5.4 Admission en non-valeur – Budget annexe Maison de l’enfance
5.5 Décisions modificatives – Budget annexe Ateliers-relais Immobilier d’entreprises – Magasin des produits fermiers
5.6 Décisions modificatives – Budget annexe Maison de l’enfance
5.7 Décisions modificatives – Budget annexe Pôle Nature
5.8 Décisions modificatives – Budget Principal
5.9 Redevance des ordures ménagères – Vote des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019
5.10 Redevance des ordures ménagères – Modification du règlement
5.11 OTAMP – Avance sur participation 2019
5.12 Avances sur subventions 2019
5.13 Tarif du renouvellement des badges permettant l’accès aux gymnases
5.14 Gymnase à Marans – Avenant marché de maîtrise d’oeuvre
6- Vie sociale – Approbation de l’agenda d’Accessibilité Programmé (AD’AP)
7- Ressources humaines - Protocole d’accord sur le temps de travail
8 - GEMAPI
8.1 Retrait délibération du Conseil Communautaire du 26 septembre 2018 concernant le transfert des charges GEMAPI
8.2 Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation
8.3 Convention avec l’IIBSN concernant la lutte contre les espèces invasives
9. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations reçues du Conseil Communautaire.
10. Questions diverses