Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 14 mai 2019
Le prochain Conseil aura lieu à 20h15 dans la salle du Conseil.
Désignation du secrétaire de séance.
Décompte des présents et des pouvoirs.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2019.
Communications des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
* Vie institutionnelle
Intervention/Service de l'Union des Marais - Madame Caroline Pujol - UNIMA - En charge de l'expertise de terrain et la concertation concernant l’inventaire communal des zones humides, du réseau hydraulique et des plans d'eau.
1 : Validation des zones humides.
2 : Adoption des modifications statutaires de ma Communauté de Communes Aunis Atlantique.
* Finances
1 : Budget principal de la ville de Marans - Décision modificative n°1.
2 : Grille tarifaire 2019
3 : Création de tarifs pour l'aire de camping-car - Avenue Madame Charles Charriau.
4 : Versement d'une subvention à l'école Jules Ferry dans le cadre d'un voyage scolaire.
5 : Installation de jeux d'enfants au stade de football - Plan de financement.
* Ressources humaines
Modification du tableau des effectifs
* Urbanisme
1 : Clôture de l'Aire de Valorisation des l'Architecture et du Patrimoine - Dissolution de la commission AVAP.
2 : Acquisition de la propriété situé chemin des Ormeaux.
3 : Cession d'une parcelle proche du futur gymnase à l'euro symbolique à la Communauté de Commune Aunis Atlantique.
4 : Enquête publique relative à l'implantation d'un parc éolien sur la commune de Saint Jean de Liversay.
5 : Mise en place du permis de louer.
6 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal "Habitat" (PLUiH) - Projet d'aménagement et emplacements réservés de la commune de Marans.
* Jeunesse-Loisirs
1 : Modification du règlement intérieur de la piscine.
2 : Maison des Jeunes : complément à la délibération du 05/02/2019.
* Divers.