Ordre du jour du Conseil Communautaire du mercredi 20 décembre 2017
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu à 18h30 à la salle des fêtes de La Ronde, rue chaise.
1. Plan d’actions 2018-2020.
2. Choix d’implantation du futur Pôle de Services.
3. Commande publique – Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un second gymnase intercommunal à Marans – Choix de l’équipe de maîtrise d’oeuvre et rémunération du concours d’architecte.
4. Transition énergétique – TEPOS - Validation du plan de financement, du financement Région Nouvelle Aquitaine et signature de la convention de financement avec l’ADEME.
5. Finances – Approbation du programme TEPCV.
5. Bis Finances – Approbation du programme TEPCV.
6. Finances – Pacte financier et fiscal – restitution partielle du produit des IFER aux communes.
7. Finances – Détermination du montant des attributions de compensation provisoires pour 2018.
8. Finances – Mise en place d'Autorisations de Programme / Crédits de paiement.
9. Finances – Taxe de séjour applicable à compter du 1er janvier 2018.
10. Finances – logements sociaux à Marans - Garantie d'emprunt au profit de l’Immobilière Atlantic Aménagement.
11. Finances – Subvention d’équipement pour la construction de 7 logements sociaux au profit de l’Immobilière Atlantic Aménagement.
12. Finances – Budget annexe Maison de l’Enfance - Décision Budgétaire Modificative.
13. Finances – Budget annexe ZC Ferrières - Décision Budgétaire Modificative.
14. Finances – Indemnités versées au comptable du trésor à partir de 2017.
15. Finances – Avances sur subventions consenties aux associations pour 2018.
16. Finances – Attribution d’un fonds de concours pour la commune de Cram-Chaban.
17. Ressources humaines – Modification du tableau des emplois.
18. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire et le Président dans le cadre des délégations reçues du Conseil Communautaire.
19. Questions diverses