Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 19 septembre 2017
Le Conseil aura lieu dans la salle du Conseil à 20h15.
Désignation du secrétaire de séance
Décompte des présents et des pouvoirs.
Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipal.
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
* Fonctionnement du Conseil Municipal.
- Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 1er adjoint.
- Modification de la délibération n°02/12/2016 relative aux indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux délégués.
- Modification des commissions;
* Administration générale.
- Dérogation repos dominical 2018.
* Ressources humaines.
- Modification de l'état des emplois 2017.
* Finances.
- Participation aux travaux de façades des bâtiments de l'Eveil.
- Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association des jeunes sapeurs-pompiers Les Pertuis.
- Versement d'une subvention de fonctionnement au foyer socio-éducatif du collège Maurice Calmel.
- Modification de la délibération n°11/01/2017 concernant la demande de fonds de concours du moulin de Beauregard.
- Cotisation à l'association "Groupement des communes de France aux noms burlesques" pour l'année 2017 et l'année 2016 (rappel).
- Tarif camping.
- Donation conditionnée d'un particulier à la commune.
- Budget annexe du port - Décision modificative n°1.
- Vente d'un immeuble, 3 rue du colombier.
* Urbanisme.
- Rétrocession des parcelles de la voirie du lotissement Les Groix (1 et 2).
- Inventaires des zones humides - désignation des membres Groupe d'Acteurs Locaux et choix des options.
- ENEDIS - Convention des servitude relative aux travaux avenue Charles de Gaulle.
- Projet d'une aire de pique-nique en location-vente.
* Jeunesse.
- Modification du Projet Educatif Territorial.
* Intercommunalité.
- Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées).
* Environnement.
- Modification de la délibération n°10/09/16 du 27 septembre 2016 relative à la validation du Plan d'Action Communal "Trame verte et bleue niveau II" de la commune de Marans.
* Point divers.