Conseil communautaire du 28 mai 2014
Le compte rendu que nous vous proposons est principalement basé sur les points qui concernent notre commune.
Lors de ce conseil communautaire étaient absents Mélanie Galliot et David Jardonnet.
¤ Nommination des délégués communautaires au syndicat départemental de voirie.
Pour la commune de Marans nous aurons Jean-Marie Bodin comme titulaire, Michel Maitrehut et Thierry Belhadj comme suppléants.
¤ Jérémy Boisseau informe les élus de la création d'un livret de tourisme qui permettra dans un premier temps de mettre en valeur la commune de Marans puis progressivement les autres communes de la CDC. Ce travail a été initié par le Pays d'Aunis. Ce livret portera sur les monuments de la commune, son histoire, les lieux touristiques, les anecdotes, ...
Une agence de communication a été retenue. Le document devrait être prêt pour début juillet et édité à 5000 exemplaires. Pour le moment seul le document papier est prévu. Une réflexion va être faite sur un document qui pourrait être téléchargeable sur le site de la commune.
Monsieur Belhadj trouve que le coût payé pour ce livret est faible et de ce fait doute que le travail réalisé sera bien fait. Monsieur Boisseau lui répond qu'ils n'ont pas fait le travail de collecte de données et que l'agence a donc uniquement la mise en forme à faire.
Une demande de subvention auprès du CRDD (Contrat Régional de Développement Rural) sera faite.
¤ Modification des effectifs : un agrément pour un deuxième poste d'éducateur(trice) de jeunes enfants va être demandé pour le pôle multi-accueils petite enfance de Marans pour l'animation du RAM (Relais d'Assistantes Maternelles).
La CDC emploie actuellement 40 agents titulaires et 19 agents contractuels.
¤ La Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Deux Sèvres a fini l'étude de faisabilité du projet d'house-boat sur la Sèvre entre Niort et Marans. Le projet va donc voir le jour. Nous vous rappelons que Bernard Ferrier a travaillé sur ce projet depuis le début et c'est grâce à lui que Marans deviendra une base de départ. Il y aura des travaux pour que ce projet voit le jour qui seront financés par le Conseil Général.
Une nouvelle étude va être lancée pour vérifier la faisabilité du même type de projet entre Marans et La Rochelle. Le coût de celle-ci est de 5800€. Une demande va être faite à la Communauté D'Agglomération (CDA) de La Rochelle afin que celle-ci finance la moitié de cette étude.
L'estimation des retombées financières est de 500 000€ par an. Une réunion est prévue au Conseil Général à Niort le 25 juin.
¤ Une harmonisation du règlement des pôles multi-accueils petite enfance de la CDC est proposée.
Sur les 4 sites (Marans, Andilly, Ferrières et Saint Jean de Liversay) il y est proposé :
- une prise en charge des couches sans supplément
- la mise en place d'une régie
- la fermeture 4 semaines en août, 2 semaines à Noël et 1 semaine qui n'est pas encore définie
- la fin de la majoration des dépassements d'horaires
- l'éviction pour maladie
- pas de réduction financière pendant les vacances des parents
- la facturation au quart d'heure
- pour les occasionnels, en cas d'absence non prévue, le temps sera facturé aux parents.
L'année dernière, les sites ont été ouvert pendant les ponts. Au maximum 4 enfants étaient présents sur chaque site ce qui oblige tout de même la présence de la totalité de l'équipe d'ou un coût financier important. Il est voté à l'unanimité de consulter les parents en début d'année pour que ceux-ci puissent s'organiser en cas de fermeture.
¤ Subventions aux associations
Chaque commission étudiera les demandes de subventions des associations qui les concernent. La commission finance examinera les propositions des commissions et les validera ou non.
3 demandes ont été étudiées en dehors de ce protocole puisque les manifestations ont lieu en juin :
- 425€ accordés au Joshua pour permettre la visite de ce bateau aux collégiens scolarisés sur Marans. L'équipe de Bernard Ferrier a accordé également une subvention sur ce projet.
- 500€ pour l'association des plaisanciers pour la manifestation des Vieux Gréements
- 400€ pour une association de Saint Cyr du Doré qui travaillera avec les écoles élémentaires sur la montée du Mont Blanc
¤ Représentants au Pays d'Aunis
Il faut des candidats pour se présenter aux élections. Se proposent François Venditozzi, Jérémy Boisseau, Jean-Pierre Servant et Roland Gallian.
¤ Comité directeur de l'office de tourisme
Il faut nommer des représentants de la CDC pour y sièger. Se proposent : Laurent Renaud, Jérémy Boisseau, Jean-Pierre Servant et Sylvain Fagot. Sur l'insistance très prononcée de Jean-Pierre Servant qui trouve qu'il faudrait le maire de Marans dans ce comité Thierry Belhadj se décide qu'en même !!! Il nous semblait que le maitre mot de Thierry Belhadj pour les 6 ans à venir était le développement économique de Marans et sa notoriété. Tout ceci ne passe t-il pas par le tourisme aussi ????
¤ Les commissions communautaires, sauf la commission finances, accueilleront un conseiller municipal non communautaire de chaque commune dans chaque commission. Chaque conseiller ne pourra sièger que dans une seule commission.
¤ Chaque vice-président présente le travail de sa commission.
- Commission vie sociale présidée par Denis Petit. Il présente le champ de compétences et les partenaires. Il précise qu'il y aura une recherche d'uniformisation les deux banques alimentaires. La CDC de Courçon aidait au niveau des logements sociaux et de ce fait la CDC Aunis Atlantique le fera également. Il aborde le projet de logement d'urgence des personnes victimes de violences conjugales sur Marans dans l'ancienne école maternelle. Thierry Belhadj interveint et refuse que ce projet se fasse. Pour lui cela sera, nous citons, "une verrue" pour Marans. Ce projet est en cours de réfléxion depuis plusieurs années et porté par le réseau violence en partenariat avec différentes structures (CG, Pays d'Aunis, CDC, secours catholique, ...) et l'équipe de Bernard Ferrier. Encore un projet de l'équipe de Bernard Ferrier qui se voit enterré par Monsieur Belhadj.
- Commission développement économique présidée par Roland Gallian. Il présente les différents services économiques, les compétences, les zones d'activités, les propriétés de la CDC et les possibilités d'aides aux porteurs de projets. Il propose de désigner un élu référent par commune pour les zones d'activités.
- Commission petite enfance, enfance et jeunes présidée par Nadia Boireau. Elle fait la présentation des services, des actions, du règlement des pôles multi-accueils petite enfance, les projets d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur les communes d'Andilly et de La Ronde et précise qu'actuellement la CDC recherche un prestataire pour les repas des pôles multi-accueils petite enfance de Saint Jean de Liversay et de Ferrière.
- Commission environnement et tourisme présidée par Jérémy Boisseau. La première mission de cette commission sera de faire le tour de toutes les communes pour voir les spécificités de chacune.
- Commission aménagement du territoire présidée par Jean-Marie Bodin. Il présente le personnel et la loi ALUR (la loi Duflot ALUR à pour objectif de « réguler les dysfonctionnements du marché, à protéger les propriétaires et les locataires, et à permettre l’accroissement de l’offre de logements dans des conditions respectueuses des équilibres des territoires »). Il va proposer une réunion avec tous les adjoints en charge de l'urbanisme ainsi que les salariés liés à ce domaine. Il pense qu'il faut avoir une vision dans le sens d'un PLUI ( Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) qui selon lui est interessant pour les petites communes et que pour les grandes communes il n'y a rien à perdre.
- Commission sport et culture présidée par Valérie Amy-Moie présentée par Jean-Pierre Servant. Le forum des associations aura lieu le 13 septembre à Marans et le 14 septembre à Courçon cette année. Elle propose de réorganiser le service des sports. Actuellement il y a 3 salariés dans ce service et elle pense que cela n'est pas suffisant. Il faut le développer.
- Commission communication présidée par Jean-Pierre Servant. Selon lui un site internet doit voir le jour. Pour cela il faut faire un cahier des charges pour pouvoir consulter des concepteurs de sites pour l'automne. Il prévoit un bulletin de la CDC pour l'été et le suivant avant Noël.
Prochain conseil communautaire le mercredi 9 juillet à La Briqueterie de la Grêve sur le Mignon.